Envois à l’étranger : maitrisez-vous le CN23 ?
Lorsque vous envoyez un colis à l’étranger, surtout en dehors de l’Union européenne, vous allez probablement devoir remplir un document appelé formulaire CN23. Ce nom ne vous dit peut-être pas grand-chose, mais c’est en réalité un document douanier assez courant. Il est là pour que votre colis passe la frontière sans souci.
On vous rassure tout de suite : ce n’est pas si compliqué. Il suffit de comprendre à quoi sert ce formulaire, dans quels cas il est obligatoire, et comment bien le remplir. On vous explique tout ça, simplement.
CN23 : à quoi ça sert, exactement ?
Le formulaire CN23 est un document qui accompagne certains colis à destination de pays situés hors Union européenne. Il permet de déclarer ce que vous envoyez, combien ça pèse, combien ça vaut, d’où ça vient, etc.
Ces informations sont nécessaires aux services de douane du pays destinataire. Elles leur permettent de vérifier que tout est en règle, de calculer les éventuels frais ou taxes à l’arrivée, et surtout de laisser passer votre colis sans blocage.
CN22 ou CN23 : quelle est la différence ?
Le formulaire CN23 sert à déclarer le contenu et la valeur de la marchandise exportée. Il est utilisé pour déterminer les droits de douane, les taxes et les frais pour l'exportation de marchandises.
Le formulaire CN23 permet également aux douanes de contrôler les marchandises à exporter pour s'assurer que leur exportation est légale et qu'elles respectent les réglementations du pays de destination.
Où trouver le formulaire CN23 ?
Le formulaire CN23 est disponible en ligne, ainsi que dans les bureaux de poste et les agences d’expédition que vous utilisez pour envoyer votre colis. Si vous souhaitez remplir le formulaire en ligne, vous pouvez le trouver sur le site Web de votre transporteur ou de votre service postal local. De nombreux transporteurs proposent également des outils de remplissage en ligne pour vous aider à remplir le formulaire CN23 de manière efficace.
Si vous préférez remplir le formulaire manuellement, vous pouvez vous rendre dans votre bureau de poste local ou dans une agence d'expédition pour récupérer un formulaire CN23 vierge. Les employés du bureau de poste ou de l'agence d'expédition pourront vous fournir des conseils pour remplir le formulaire et répondre à toutes les questions que vous pourriez avoir. Si vous choisissez cette option, il est important d'utiliser un stylo noir et de bien écrire en lettres majuscules pour que toutes les informations soient claires et lisibles.
Comment remplir le formulaire CN23 ?
La première étape consiste à rassembler toutes les informations requises pour remplir le formulaire. Vous aurez besoin de la description détaillée de vos produits, de leur poids, de leur valeur et du pays de destination. Le formulaire CN23 est composé de plusieurs parties, et chacune d'entre elles doit être complétée avec précision.
Voici les informations nécessaires pour remplir chaque partie du formulaire CN23 :
Exemple de formulaire CN23 La Poste
1.Expéditeur
La partie supérieure du formulaire CN23 est destinée à l'expéditeur et doit être complétée avec les informations suivantes :
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Nom et adresse complète de l'expéditeur
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Numéro de téléphone et adresse e-mail de l’expéditeur
2.Destinataire
La partie suivante est destinée au destinataire et doit être remplie avec les informations suivantes :
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Nom et adresse complète du destinataire
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Numéro de téléphone et adresse e-mail du destinataire
3.Transporteur
Dans cette section, vous devez remplir le nom et l'adresse du transporteur.
4.Détails de l’envoi
Dans cette partie, vous devez fournir les informations suivantes :
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Le poids de la marchandise exportée.
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La valeur de la marchandise exportée.
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La description détaillée du contenu et la quantité de produits.
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La catégorie de l’envoi : cadeau, document, échantillon commercial, retour de marchandises, vente de marchandises ou autre catégorie.
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Pour les envois commerciaux seulement : le pays d’origine des marchandises et le code HS de chaque produit (le code HS est le code international utilisé pour classifier les produits à des fins douanières).
5.Observations
Certains renseignements complémentaires peuvent être demandés, par exemple si la marchandise est soumise à la quarantaine, à des contrôles sanitaires ou à d’autres restrictions.
6.Signature
Enfin, le formulaire CN23 doit être signé et daté par l'expéditeur ou son représentant pour attester de l'exactitude des informations fournies.
Une fois que vous avez rempli toutes les sections du formulaire CN23, vous devez l'attacher à votre envoi, accompagné d'une facture commerciale. La facture commerciale contient des informations supplémentaires sur l'envoi, notamment le coût de chaque produit et les conditions de paiement.
Il est important de remplir le formulaire CN23 avec précision pour éviter tout problème avec votre envoi. Si vous avez des doutes sur la manière de remplir le formulaire CN23, n'hésitez pas à contacter votre transporteur ou votre service postal local pour obtenir de l’aide.
